Thésaurus Fançais

Category: D

  • Détention Provisoire

    Droit > Justice > Procédure judiciaire > Procédure pénaleDroit > Droits et libertés > Droits sociaux > Droit à la justice Détention provisoire Référence Eurovoc 3973 Détention provisoire Concepts connexes Droit à la justice Autres langues Anglais: Detention before trial Espagnol: […]

  • Détention Provisoire

    Droit > Justice > Procédure judiciaire > Procédure pénaleDroit > Droits et libertés > Droits sociaux > Droit à la justice Détention provisoire Référence Eurovoc 3973 Détention provisoire Concepts connexes Droit à la justice Autres langues Anglais: Detention before trial Espagnol: […]

  • Déchet Industriel

    Environnement > Détérioration de l’environnement > DéchetEnvironnement > Détérioration de l’environnement > Pollution > Pollution industrielleIndustrie > Métallurgie et sidérurgie > Industrie métallurgique > Sous-produit métallique Déchet industriel Référence Eurovoc 345 Déchet […]

  • Déchet Industriel

    Environnement > Détérioration de l’environnement > DéchetEnvironnement > Détérioration de l’environnement > Pollution > Pollution industrielleIndustrie > Métallurgie et sidérurgie > Industrie métallurgique > Sous-produit métallique Déchet industriel Référence Eurovoc 345 Déchet […]

  • Dispositif de Sécurité

    Transports > Organisation des transports > Moyen de transport > Véhicule > équipement de véhiculeTransports > Organisation des transports > Moyen de transport > Politique des transports > Sécurité des transports Dispositif de sécurité Référence Eurovoc 468 Dispositif de sécurité […]

  • Droit D'enregistrement

    Finances > Fiscalité > Impôt sur le capital Droit d’enregistrement Référence Eurovoc 530 Droit d’enregistrement Autres langues Anglais: Registration tax Espagnol: Derechos de registro Allemand: Grunderwerbssteuer Italien: Imposta di registro Portugais: Taxas de registo Polonais: […]

  • Délégation Interparlementaire

    Vie Politique > Parlement > Relation interparlementaireVie Politique > Parlement > Composition du Parlement > Délégation parlementaire Délégation interparlementaire Référence Eurovoc 7337 Délégation interparlementaire Concepts connexes Délégation parlementaire Concepts alternatifs […]

  • Délégation Interparlementaire

    Vie Politique > Parlement > Relation interparlementaireVie Politique > Parlement > Composition du Parlement > Délégation parlementaire Délégation interparlementaire Référence Eurovoc 7337 Délégation interparlementaire Concepts connexes Délégation parlementaire Concepts alternatifs […]

  • Droit Ecclésial Protestant

    Droit > Sources et branches du droit > Science juridique > Droit interne des religionsQuestions Sociales > Culture et religion > Religion > Christianisme > Protestantisme Droit ecclésial protestant Référence Eurovoc 6732 Droit ecclésial protestant Concepts connexes Protestantisme […]

  • Droits Du TDC

    Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propresÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Tarif douanier > Droits de douaneÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Politique tarifaire commune > […]