Thésaurus Fançais

Category: Droit de l’Union européenne

  • Harmonisation Douanière

    Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Politique tarifaireUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Droit de l’UE > Rapprochement des législations Harmonisation douanière Référence Eurovoc 1232 Harmonisation douanière Concepts connexes Rapprochement des […]

  • Harmonisation Des Sécurités Sociales

    Questions Sociales > Protection sociale > Sécurité socialeUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Droit de l’UE > Rapprochement des législations Harmonisation des sécurités sociales Référence Eurovoc 4028 Harmonisation des sécurités sociales Concepts connexes Rapprochement […]

  • Parlement Européen

    Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Institution de l’Union européenneVie Politique > Procédure électorale et vote > élection > élection européenneVie Politique > Cadre politique > Pouvoir politique > Pouvoir consultatifVie […]

  • Union Européenne

    Union Européenne > Construction européenneGéographie > Géographie économique > État membre UEUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Traités européens > Traité sur l’Union européenne Union européenne Référence Eurovoc 4060 Union européenne Concepts connexes État membre UE […]

  • Sanction (UE)

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Droit de l’UE > Application du droit de l’UE > Violation du droit de l’UEUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Droit de l’UE > Sanction pénale > Amende Sanction (UE) Référence Eurovoc 3866 Sanction (UE) Concepts alternatifs […]

  • Restriction à la Concurrence

    Droit > Sources et branches du droit > Source du droit > Droit > Sources et branches du droit > Source du droit > Prix > Prix discriminatoireDroit > Sources et branches du droit > Source du droit > Consommateur > Protection du consommateurUnion Européenne > Droit de l’Union […]

  • Avis CEEA

    Union Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > CEEAUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE) Référence Eurovoc 4024 Avis CEEA Concepts connexes Avis (UE) Avis Cour de justice (UE) Avis CdR Avis CESE Avis Cour des comptes Avis PE […]

  • Avis CECA

    Union Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > CECAUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE) Référence Eurovoc 4026 Avis CECA Concepts connexes Avis (UE) Avis Cour de justice (UE) Avis CdR Avis CESE Avis Cour des comptes Avis PE […]

  • CECA

    Union Européenne > Construction européenne > Communautés européennesUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Budget communautaire > Budget opérationnel CECAUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Traités européens > Traité CECA Référence Eurovoc 5327 CECA […]

  • Coordination Des Politiques UEM

    Finances > économie monétaire > Union économique et monétaireÉconomie > Politique économique > Politique économiqueFinances > économie monétaire > Politique monétaireÉconomie > Politique économique > Politique économique > Convergence économiqueFinances > Finances publiques et […]