Thésaurus Fançais

Category: Droits et libertés

  • Droit D'auteur

    Production, Technologie Et Recherche > Recherche et propriété intellectuelle > Propriété intellectuelleÉducation Et Communication > Informatique et traitement des données > Industrie informatique > Logiciel > Logiciel libreQuestions Sociales > Culture et religion > Politique culturelle […]

  • Détention Provisoire

    Droit > Justice > Procédure judiciaire > Procédure pénaleDroit > Droits et libertés > Droits sociaux > Droit à la justice Détention provisoire Référence Eurovoc 3973 Détention provisoire Concepts connexes Droit à la justice Autres langues Anglais: Detention before trial Espagnol: […]

  • Détention Provisoire

    Droit > Justice > Procédure judiciaire > Procédure pénaleDroit > Droits et libertés > Droits sociaux > Droit à la justice Détention provisoire Référence Eurovoc 3973 Détention provisoire Concepts connexes Droit à la justice Autres langues Anglais: Detention before trial Espagnol: […]

  • Citoyenneté Européenne

    Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Europe des citoyensVie Politique > Parlement > Compétence du Parlement > Contrôle parlementaire > PétitionDroit > Droits et libertés > Droit de l’individu > Liberté de circulationDroit > Droits […]

  • Citoyenneté Européenne

    Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Europe des citoyensVie Politique > Parlement > Compétence du Parlement > Contrôle parlementaire > PétitionDroit > Droits et libertés > Droit de l’individu > Liberté de circulationDroit > Droits […]

  • Libre Prestation de Services

    Emploi Et Travail > Emploi > Politique de l’emploi > Politique de l’emploi de l’UEDroit > Droit international > Droit international public > Libre circulation des personnesUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Marché uniqueÉconomie > […]

  • Intégrisme Religieux

    Questions Sociales > Culture et religion > ReligionQuestions Sociales > Cadre social > Groupe socio-culturel > Groupe religieuxDroit > Droits et libertés > Droit de l’individu > Liberté de religionQuestions Sociales > Vie sociale > Problème social > Extrémisme Intégrisme […]

  • Scolarisation

    Éducation Et Communication > éducation > Politique de l’éducationÉducation Et Communication > Enseignement > Enseignement > Enseignement obligatoireÉducation Et Communication > Organisation de l’enseignement > Organisation de l’enseignement > Carte scolaireDroit > Droits et […]

  • Victime de Guerre

    Relations Internationales > Sécurité internationaleDroit > Droits et libertés > Droits de l’homme > Droit humanitaire internationalVie Politique > Vie politique et sécurité publique > Sécurité publique > Violence politique > Camp de concentrationDroit > Droit pénal > Responsabilité […]

  • Union Civile

    Questions Sociales > Famille > Droit de la familleDroit > Droits et libertés > Lutte contre la discrimination > Discrimination fondée sur l’orientation sexuelle > Minorité sexuelle Union civile Référence Eurovoc 7414 Union civile Concepts connexes Minorité sexuelle Concepts […]