Marque de L’UE

Production, Technologie Et Recherche > Recherche et propriété intellectuelle > Propriété intellectuelle > Propriété industrielle > Marque
Production, Technologie Et Recherche > Recherche et propriété intellectuelle > Propriété intellectuelle > Organisme de l’UE > Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle
Production, Technologie Et Recherche > Technologie et réglementation technique > Réglementation technique > Normalisation > Marquage CE de conformité

Marque de l’UE

Référence Eurovoc

3666 Marque de l’UE

Concepts connexes

• Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle

Concepts alternatifs

• Marque européenne
• Marque communautaire
• Marque de l’Union européenne

Histoire

Avec l’entrée en vigueur du <a href=

Définition

Marque de l’Union européenne reconnue et protégée dans tous les États membres de l’UE et déposée auprès de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (OUEPI).

Autres langues

• Anglais: EU trade mark
• Espagnol: Marca de la UE
• Allemand: Unionsmarke
• Italien: Marchio UE
• Portugais: Marca da UE
• Polonais: Znak towarowy UE

Propriétés et valeurs de Marque de l’UE

• URI https://fr.legalthesaurus.org/marque-de-lue/
• skos:Concept: https://fr.legalthesaurus.org/marque-de-lue/

Les étiquettes lexicales préférées

• skos:prefLabel: Marque de l’UE (fr) (USE)
• Terme dans d’autres langues: voir ci-dessus

Concepts génériques

• skos:broader: Voir ci-dessus (GT)
• skos:hasTopConcept: Voir ci-dessus (Domaines)

Concepts spécifiques

• skos:narrower: Voir les concepts spécifiques ci-dessus (terme spécifique)

Concepts connexes

• skos:related: voir les relations associatives ci-dessus (terme connexe)
• skos:related: related (autres concepts associés)

Les étiquettes lexicales alternatives

• skos:altLabel: voir les concepts alternatifs ci-dessus (UF)
• skos:altLabel: synonyme (S)
• skos:altLabel: look up abréviations et acronymes de Marque de l’UE (abréviation)

Notes de documentation

• skos:scopeNote: ce concept sur le Marque de l’UE définit les activités du Marque de l’UE (fr)
• skos:editorialNote:Note éditoriale sur: Marque de l’UE (note éditoriale)
• skos:notation: Notation sur: Marque de l’UE: voir la référence Eurovoc (N)
• skos:definition: Définition du Marque de l’UE:
• skos:example: exemple d’utilisation du Marque de l’UE:

Indexation thématique

• dct:subject: https://droitfrancais.lawlegal.eu/marque-de-lue/
• Définitions: Voir signification(s) de Marque de l’UE
• Recherche de la plateforme digitale (recherche)

Autres informations générales

[rtbs name=”thesaurus-lawi”][rtbs name=”microthesauri”][rtbs name=”skos”][rtbs name=”thesaurus-eurovoc”]