Thésaurus Fançais

Tag: AC

  • Accident Du Travail

    Emploi Et Travail > Conditions et organisation du travail > Condition de travail > Sécurité du travailQuestions Sociales > Vie sociale > Politique sociale > HandicapéQuestions Sociales > Démographie et population > Démographie > Mortalité > Mortalité professionnelleQuestions […]

  • Acte Non Législatif (UE)

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Acte non législatif (UE) Référence Eurovoc 440549 Acte non législatif (UE) Définition Actes juridiques adoptés en dehors d’une procédure législative. Autres langues Anglais: Non-legislative act (EU) Espagnol: Acto no […]

  • Accord Intérimaire (UE)

    Union Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenne Accord intérimaire (UE) Référence Eurovoc 5407 Accord intérimaire (UE) Concepts connexes Accord commercial (UE) Accord européen d’association Accord de coopération (UE) Concepts alternatifs Accord intérimaire […]

  • Accord Tarifaire

    Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Politique tarifaireRelations Internationales > Politique internationale > Accord internationalÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Politique commerciale > Préférences généralisées Accord tarifaire […]

  • Accord D'association

    Relations Internationales > Politique internationale > Accord internationalUnion Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenne > Accord (UE) > Accord d’association (UE)Union Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenne > Organe mixte […]

  • Accord de Compensation

    Finances > Relations monétaires > Finances internationales > Paiement internationalFinances > Relations monétaires > Relation monétaire > Accord monétaire Accord de compensation Référence Eurovoc 1918 Accord de compensation Concepts connexes Accord monétaire Accord monétaire européen […]

  • Accord économique

    Relations Internationales > Politique internationale > Accord internationalÉconomie > Politique économique > Politique économiqueRelations Internationales > Politique de coopération > Politique de coopération > Coopération économique Référence Eurovoc 2928 Accord économique […]

  • Accord de Pêche

    Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Pêche > Politique de la pêcheRelations Internationales > Politique internationale > Accord international > Accord bilatéralRelations Internationales > Politique internationale > Instrument international > Convention internationaleRelations […]

  • Accès à L'éducation

    Éducation Et Communication > éducation > Politique de l’éducationDroit > Droits et libertés > Droits sociaux > égalité de traitementDroit > Droits et libertés > Droits sociaux > Droit à l’éducation Accès à l’éducation Référence Eurovoc 280 Accès à l’éducation Concepts connexes […]

  • Action en Matière Civile

    Droit > Justice > Action en justiceUnion Européenne > Construction européenne > Union européenne > Espace de liberté, sécurité et justice > Coopération judiciaire civile (UE) Action en matière civile Référence Eurovoc 5414 Action en matière civile Concepts connexes Coopération […]