Thésaurus Fançais

Tag: DE

  • Délit Fiscal

    Droit > Droit pénal > Infraction > Délit économiqueFinances > Fiscalité > Fiscalité > évasion fiscaleFinances > Fiscalité > Politique fiscale > Droit fiscal Délit fiscal Référence Eurovoc 3951 Délit fiscal Concepts connexes évasion fiscale Droit fiscal Droit fiscal international […]

  • Délit Fiscal

    Droit > Droit pénal > Infraction > Délit économiqueFinances > Fiscalité > Fiscalité > évasion fiscaleFinances > Fiscalité > Politique fiscale > Droit fiscal Délit fiscal Référence Eurovoc 3951 Délit fiscal Concepts connexes évasion fiscale Droit fiscal Droit fiscal international […]

  • Décision CE

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Référence Eurovoc 4014 Décision CE Histoire À partir de l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne (01.12.2009), employer Autres langues Anglais: EC Decision Espagnol: Decisión CE Allemand: Entscheidung EG Italien: Decisione CE […]

  • Détention Provisoire

    Droit > Justice > Procédure judiciaire > Procédure pénaleDroit > Droits et libertés > Droits sociaux > Droit à la justice Détention provisoire Référence Eurovoc 3973 Détention provisoire Concepts connexes Droit à la justice Autres langues Anglais: Detention before trial Espagnol: […]

  • Détention Provisoire

    Droit > Justice > Procédure judiciaire > Procédure pénaleDroit > Droits et libertés > Droits sociaux > Droit à la justice Détention provisoire Référence Eurovoc 3973 Détention provisoire Concepts connexes Droit à la justice Autres langues Anglais: Detention before trial Espagnol: […]

  • Déchet Industriel

    Environnement > Détérioration de l’environnement > DéchetEnvironnement > Détérioration de l’environnement > Pollution > Pollution industrielleIndustrie > Métallurgie et sidérurgie > Industrie métallurgique > Sous-produit métallique Déchet industriel Référence Eurovoc 345 Déchet […]

  • Déchet Industriel

    Environnement > Détérioration de l’environnement > DéchetEnvironnement > Détérioration de l’environnement > Pollution > Pollution industrielleIndustrie > Métallurgie et sidérurgie > Industrie métallurgique > Sous-produit métallique Déchet industriel Référence Eurovoc 345 Déchet […]

  • Délégation Interparlementaire

    Vie Politique > Parlement > Relation interparlementaireVie Politique > Parlement > Composition du Parlement > Délégation parlementaire Délégation interparlementaire Référence Eurovoc 7337 Délégation interparlementaire Concepts connexes Délégation parlementaire Concepts alternatifs […]

  • Délégation Interparlementaire

    Vie Politique > Parlement > Relation interparlementaireVie Politique > Parlement > Composition du Parlement > Délégation parlementaire Délégation interparlementaire Référence Eurovoc 7337 Délégation interparlementaire Concepts connexes Délégation parlementaire Concepts alternatifs […]

  • Département D'outre-mer

    Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Collectivité territorialeGéographie > Pays et territoires d’outre-mer > Département et région d’outre-mer (France) Département d’outre-mer Référence Eurovoc 391 Département d’outre-mer Concepts connexes Département et […]