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Tag: Acte de l UE

  • Avis de la Banque Centrale Européenne

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE)Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Institution de l’Union européenne > Banque centrale européenne Avis de la Banque centrale européenne Référence Eurovoc 445259 […]

  • Avis de la Banque Centrale Européenne

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE)Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Institution de l’Union européenne > Banque centrale européenne Avis de la Banque centrale européenne Référence Eurovoc 445259 […]

  • Décision CE

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Référence Eurovoc 4014 Décision CE Histoire À partir de l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne (01.12.2009), employer Autres langues Anglais: EC Decision Espagnol: Decisión CE Allemand: Entscheidung EG Italien: Decisione CE […]

  • Avis (UE)

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UEVie Politique > Travaux parlementaires > Procédure législative > AvisUnion Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > CECA > Avis CECAUnion Européenne > Construction européenne > Communautés […]

  • Avis (UE)

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UEVie Politique > Travaux parlementaires > Procédure législative > AvisUnion Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > CECA > Avis CECAUnion Européenne > Construction européenne > Communautés […]

  • Résolution PE

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Résolution (UE)Vie Politique > Parlement > Compétence du Parlement > Résolution du Parlement Référence Eurovoc 3494 Résolution PE Concepts connexes Résolution du Parlement Concepts alternatifs Résolution du Parlement […]

  • Directive CE

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Référence Eurovoc 4015 Directive CE Scope Lier avec l’institution concernée. Histoire À partir de l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne (01.12.2009), utiliser Autres langues Anglais: EC Directive Espagnol: Directiva CE […]

  • Directive CE

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Référence Eurovoc 4015 Directive CE Scope Lier avec l’institution concernée. Histoire À partir de l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne (01.12.2009), utiliser Autres langues Anglais: EC Directive Espagnol: Directiva CE […]

  • Acte Non Législatif (UE)

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE Acte non législatif (UE) Référence Eurovoc 440549 Acte non législatif (UE) Définition Actes juridiques adoptés en dehors d’une procédure législative. Autres langues Anglais: Non-legislative act (EU) Espagnol: Acto no […]

  • Parlement Européen

    Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Institution de l’Union européenneVie Politique > Procédure électorale et vote > élection > élection européenneVie Politique > Cadre politique > Pouvoir politique > Pouvoir consultatifVie […]