Thésaurus Fançais

Tag: Acte de l UE

  • Décision

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  • Avis CEEA

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  • Avis CECA

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  • Décision Déléguée

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  • Avis Cour Des Comptes

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  • Directive D'exécution

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  • Conseil de L'Union Européenne

    Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Institution de l’Union européenneUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE) > Avis du ConseilVie Politique > Cadre politique > Pouvoir politique > Pouvoir […]

  • Comité Européen Des Régions

    Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Organe de l’UEUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE) > Avis CdRÉconomie > Région et politique régionale > Politique régionale > Relation région-Union […]

  • Cour Des Comptes Européenne

    Union Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Institution de l’Union européenneUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Budget de l’UEUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE) > Avis Cour des […]

  • Avis

    Vie Politique > Travaux parlementaires > Procédure législativeUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Acte de l’UE > Avis (UE) Référence Eurovoc 4449 Avis Concepts connexes Avis (UE) Avis Cour de justice (UE) Avis CdR Avis CESE Avis Cour des comptes Avis PE Avis de la Banque […]