Thésaurus Fançais

Tag: Propriété des biens

  • Propriété Publique

    Droit > Droit civil > Propriété des biensAgriculture, Sylviculture Et Pêche > Système d’exploitation agricole > Exploitation agricole > Exploitation agricole d’ÉtatAgriculture, Sylviculture Et Pêche > Système d’exploitation agricole > Propriété foncière agricole > Régime du sol > Terre […]

  • Héritage

    Droit > Droit civil > Propriété des biens > Transmission de la propriété Référence Eurovoc 3934 Héritage Concepts alternatifs Succession Testament Autres langues Anglais: Inheritance Espagnol: Herencia Allemand: Erbschaft Italien: Eredità Portugais: Herança Polonais: Dziedziczenie […]

  • Marché Immobilier

    Questions Sociales > Urbanisme et construction > Politique de la constructionDroit > Droit civil > Propriété des biens > Propriété immobilière Marché immobilier Référence Eurovoc 3378 Marché immobilier Concepts connexes Propriété immobilière Autres langues Anglais: Property market […]

  • Marché Immobilier

    Questions Sociales > Urbanisme et construction > Politique de la constructionDroit > Droit civil > Propriété des biens > Propriété immobilière Marché immobilier Référence Eurovoc 3378 Marché immobilier Concepts connexes Propriété immobilière Autres langues Anglais: Property market […]

  • Entreprise Immobilière

    Entreprise Et Concurrence > Type d’entreprise > Activité de l’entrepriseDroit > Droit civil > Propriété des biens > Propriété immobilière Entreprise immobilière Référence Eurovoc 823 Entreprise immobilière Concepts connexes Propriété immobilière Autres langues Anglais: Real estate […]

  • Exploitation Agricole D'État

    Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Système d’exploitation agricole > Exploitation agricoleDroit > Droit civil > Propriété des biens > Propriété publique Exploitation agricole d’État Référence Eurovoc 938 Exploitation agricole d’État Concepts connexes Propriété publique Concepts […]

  • Transmission de la Propriété

    Droit > Droit civil > Propriété des biensFinances > Fiscalité > Impôt sur le capital > Impôt sur la transmissionDroit > Droit international > Droit international privé > Nationalité Transmission de la propriété Référence Eurovoc 4503 Transmission de la propriété Concepts connexes […]

  • Copropriété

    Droit > Droit civil > Propriété des biensQuestions Sociales > Urbanisme et construction > Logement > Logement collectif Référence Eurovoc 234 Copropriété Concepts connexes Logement collectif Autres langues Anglais: Joint ownership Espagnol: Copropiedad Allemand: Miteigentum Italien: […]

  • Service Public

    Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Administration publiqueDroit > Droit civil > Propriété des biens > NationalisationÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique commerciale > Marché public > Concession de servicesEntreprise Et Concurrence > Type […]

  • Réglementation de L'urbanisme

    Questions Sociales > Urbanisme et construction > UrbanismeQuestions Sociales > Urbanisme et construction > Politique de la construction > Réglementation de la constructionDroit > Droit civil > Propriété des biens > Propriété foncière > CadastreQuestions Sociales > Urbanisme et […]