Tag: Ressources propres
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Politique Monétaire Agricole
Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Politique agricole > Politique agricole communeUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > établissement du budget de l’UE > Discipline budgétaire (UE) > Réserve budgétaire (UE)Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement […]
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Droits Du TDC
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propresÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Tarif douanier > Droits de douaneÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Politique tarifaire commune > […]
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Contribution PNB
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propres Référence Eurovoc 5539 Contribution PNB Concepts alternatifs Quatrième ressource Scope Quatrième ressource introduite en 1988, il s’agit d’une ressource fondée sur le PNB et […]
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Sucre
Agro-Alimentaire > Boisson et sucreAgro-Alimentaire > Agro-alimentaire > Industrie alimentaire > Industrie du sucreAgro-Alimentaire > Produit alimentaire > Produit alimentaire complexe > Produit à base de sucreUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du […]
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Sucre
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Cotisation Sucre
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propresAgro-Alimentaire > Boisson et sucre > Sucre Cotisation sucre Référence Eurovoc 251 Cotisation sucre Concepts connexes Sucre Lactose Sucre blanc Sucre de canne Isoglucose Sucre brut […]
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Prix D'orientation
Finances > Prix > Prix agricoleUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propres > Prélèvement agricole Prix d’orientation Référence Eurovoc 2649 Prix d’orientation Concepts connexes Prélèvement agricole Autres langues Anglais: […]
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Tarif Douanier Commun
Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Politique tarifaire communeÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Tarif douanierUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propresUnion Européenne > […]
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TVA
Finances > Fiscalité > Impôt sur la consommationUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propres > Ressource TVAUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propresFinances > […]
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Ressource TVA
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propresFinances > Fiscalité > Impôt sur la consommation > TVA Référence Eurovoc 5868 Ressource TVA Concepts connexes TVA Taux de TVA Scope Elle provient de l’application d’un taux uniforme […]