Traité Sur le Fonctionnement de L'UE

Traité Sur le Fonctionnement de L’UE

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Traité sur le fonctionnement de l’UE

Référence Eurovoc

443137 Traité sur le fonctionnement de l’UE

Concepts alternatifs

  • Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
  • TFUE

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Propriétés et valeurs de Traité sur le fonctionnement de l’UE

  • URI https://fr.legalthesaurus.org/traite-sur-le-fonctionnement-de-lue/
  • skos:Concept: https://fr.legalthesaurus.org/traite-sur-le-fonctionnement-de-lue/

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Notes de documentation

  • skos:scopeNote: ce concept sur le Traité sur le fonctionnement de l’UE définit les activités du Traité sur le fonctionnement de l’UE (fr)
  • skos:editorialNote:Note éditoriale sur: Traité sur le fonctionnement de l’UE (note éditoriale)
  • skos:notation: Notation sur: Traité sur le fonctionnement de l’UE: voir la référence Eurovoc (N)
  • skos:definition: Définition du Traité sur le fonctionnement de l’UE:
  • skos:example: exemple d’utilisation du Traité sur le fonctionnement de l’UE:

Indexation thématique

Autres informations générales

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