Thésaurus Fançais

Category: Pouvoir exécutif et administration publique

  • Autonomie

    Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Organisation administrativeVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Collectivité territoriale > Communauté autonomeVie Politique > Vie politique et sécurité publique > Mouvement d’opinion > Mouvement […]

  • Marché Public

    Échanges Économiques Et Commerciaux > Politique commercialeÉchanges Économiques Et Commerciaux > Commerce international > Restriction aux échanges > Entrave non tarifaireFinances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances publiquesÉchanges Économiques Et Commerciaux > […]

  • Finances Régionales

    Finances > Finances publiques et politique budgétaire > Finances publiquesÉconomie > Région et politique régionale > Politique régionaleVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Administration publique > Administration régionale Finances régionales Référence […]

  • Recours Au Médiateur Européen

    Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Europe des citoyens > Citoyenneté européenneUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Organe de l’UE > Médiateur européenDroit > Justice > Action en […]

  • Législation Locale

    Droit > Sources et branches du droit > Source du droit > LégislationVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Collectivité territorialeVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Administration publique > Administration locale Législation […]

  • Recours en Annulation

    Droit > Justice > Action en justice > Recours contentieux administratifVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Droit administratif > Acte administratifDroit > Droit civil > Droit civil > Abus de pouvoir Recours en annulation Référence Eurovoc 2940 Recours en […]

  • Droit Du Travail

    Emploi Et Travail > Relation et droit du travailQuestions Sociales > Vie sociale > Politique sociale > Politique sociale européenne > Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleursÉchanges Économiques Et Commerciaux > Commerce international > Commerce […]

  • Législation Déléguée

    Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Exécutif > Compétence de l’exécutifVie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Droit administratif > Délégation de pouvoirVie Politique > Vie politique et sécurité publique > Politique > Relation […]

  • Relation Interinstitutionnelle

    Vie Politique > Vie politique et sécurité publique > Vie institutionnelleVie Politique > Parlement > Relation interparlementaireUnion Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Fonctionnement institutionnel > Relation interinstitutionnelle […]

  • Réunion Des Ministres

    Relations Internationales > Politique internationale > Politique internationale > Réunion internationaleUnion Européenne > Institutions de l’Union européenne et fonction publique européenne > Institution de l’Union européenne > Conseil de l’Union européenneVie Politique > Pouvoir […]