Thésaurus Fançais

Tag: Ordre juridique de l UE

  • Européanisation

    Union Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UE > Politique de l’UE > Politique de l’UE-politique nationaleUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UE > Ordre juridique de […]

  • Politique Sociale Européenne

    Questions Sociales > Vie sociale > Politique socialeUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Activité de l’UE > Politique de l’UEUnion Européenne > Construction européenne > Approfondissement de l’Union européenne > Europe des […]

  • Principe de Reconnaissance Mutuelle

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE > Droit de l’UE-droit nationalÉchanges Économiques Et Commerciaux > Commerce international > Restriction aux échanges > Entrave non tarifaireProduction, Technologie Et Recherche > Technologie et réglementation […]

  • Compétence Mixte

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE Compétence mixte Référence Eurovoc 43 Compétence mixte Autres langues Anglais: Joint competence Espagnol: Competencia mixta Allemand: Gemeinsame Zuständigkeit Italien: Competenza mista Portugais: Competência mista […]

  • Compétence Des États Membres

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UEUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE > Compétence de l’UE Compétence des États membres Référence Eurovoc 40 Compétence des États membres Concepts alternatifs Compétence d’appui […]

  • Compétence Des États Membres

    Union Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UEUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE > Compétence de l’UE Compétence des États membres Référence Eurovoc 40 Compétence des États membres Concepts alternatifs Compétence d’appui […]

  • Autoréglementation

    Droit > Sources et branches du droit > Source du droitProduction, Technologie Et Recherche > Technologie et réglementation technique > Réglementation technique > Normalisation > NormeUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE > Méthode ouverte de […]

  • Principe de Subsidiarité

    Union Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE > Compétence de l’UEUnion Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenne > Exécutif > Gouvernance Principe de subsidiarité Référence Eurovoc 5812 Principe de […]

  • Rôle International de L'UE

    Union Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenneUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE > Compétence externe (UE)Relations Internationales > Politique internationale > Accord international > Adhésion à un accordUnion […]

  • Accord (UE)

    Union Européenne > Construction européenne > Relation de l’Union européenneRelations Internationales > Politique internationale > Accord internationalUnion Européenne > Droit de l’Union européenne > Ordre juridique de l’UE > Compétence externe (UE)Relations Internationales > […]