Tag: Financement du budget de l UE
-
Politique Monétaire Agricole
Agriculture, Sylviculture Et Pêche > Politique agricole > Politique agricole communeUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > établissement du budget de l’UE > Discipline budgétaire (UE) > Réserve budgétaire (UE)Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement […]
-
Droits Du TDC
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propresÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Tarif douanier > Droits de douaneÉchanges Économiques Et Commerciaux > Politique tarifaire > Politique tarifaire commune > […]
-
Contribution PNB
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propres Référence Eurovoc 5539 Contribution PNB Concepts alternatifs Quatrième ressource Scope Quatrième ressource introduite en 1988, il s’agit d’une ressource fondée sur le PNB et […]
-
Sucre
Agro-Alimentaire > Boisson et sucreAgro-Alimentaire > Agro-alimentaire > Industrie alimentaire > Industrie du sucreAgro-Alimentaire > Produit alimentaire > Produit alimentaire complexe > Produit à base de sucreUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du […]
-
Sucre
Agro-Alimentaire > Boisson et sucreAgro-Alimentaire > Agro-alimentaire > Industrie alimentaire > Industrie du sucreAgro-Alimentaire > Produit alimentaire > Produit alimentaire complexe > Produit à base de sucreUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du […]
-
Prélèvement CECA
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UEUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Budget communautaire > Budget opérationnel CECA Référence Eurovoc 2592 Prélèvement CECA Concepts connexes Budget opérationnel CECA Histoire Le traité […]
-
Répartition Du Financement de L'UE
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement de l’UE > Régime du financement de l’UEUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Contribution des États membres > Bénéficiaire netUnion Européenne > Finances de l’Union européenne […]
-
Budget Opérationnel CECA
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Budget communautaireUnion Européenne > Construction européenne > Communautés européennes > CECAUnion Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Prélèvement CECA Budget opérationnel CECA Référence […]
-
Contribution Des États Membres
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE Contribution des États membres Référence Eurovoc 3259 Contribution des États membres Des concepts plus spécifiques Bénéficiaire net Répartition du financement de l’UE Contributeur net Répartition du […]
-
Cotisation Sucre
Union Européenne > Finances de l’Union européenne > Financement du budget de l’UE > Ressources propresAgro-Alimentaire > Boisson et sucre > Sucre Cotisation sucre Référence Eurovoc 251 Cotisation sucre Concepts connexes Sucre Lactose Sucre blanc Sucre de canne Isoglucose Sucre brut […]